• Courrier de mise en concurrence
• Fiche candidature occupation du domaine public

ZAC du Bord-des-Eaux

Vous trouverez ci-dessous :

• L’avis d’enquête publique
• L’arrêté préfectoral
• Etude géotechnique 
• Absence d’avis de l’autorité environnemental
• Attestation d’autorisation du gestionnaire du réseau unitaire
• Avis de l’ARS
• Avis de la CAHC
• Avis CD62
• Avis CLE
• cerfa_15964-01
• Dossier de loi sur l’eau
• Dossier ZAC du Bord-des-Eaux
• Rapport d’expertise hydrogéologique
• Rapport présentation non technique
• Courrier de réponse DDTM
• Courrier réponse SAGE Marque-Deule

(suite…)

Courrier de mise en concurrence

Dossier de candidature

Télécharger le dossier ici

Retrouvez en téléchargement le compte-rendu du conseil municipal du 15 juillet 2021 : Télécharger