Enquête publique – ZAC DU BORD DES EAUX À HÉNIN-BEAUMONT
10 septembre 2021
Actus
,
Enquêtes publiques
ZAC du Bord-des-Eaux
Vous trouverez ci-dessous :
L’avis d’enquête publique
L’arrêté préfectoral
Etude géotechnique
Absence d’avis de l’autorité environnemental
Attestation d’autorisation du gestionnaire du réseau unitaire
Avis de l’ARS
Avis de la CAHC
Avis CD62
Avis CLE
cerfa_15964-01
Dossier de loi sur l’eau
Dossier ZAC du Bord-des-Eaux
Rapport d’expertise hydrogéologique
Rapport présentation non technique
Courrier de réponse DDTM
Courrier réponse SAGE Marque-Deule
(suite…)
Tweets de @HeninBeaumont
